1. Présentation du site

Il est précisé aux utilisateurs du site « basketerstein» les caractéristiques suivantes :
Nom du site : basketerstein
Propriétaire : Basket Club Erstein ; représenté par son président, Olivier Bouley
Adresse : 51 rue du 28 novembre 67150 ERSTEIN – France
Téléphone : 03 88 98 18 28
Courriel : basket.erstein@gmail.com
Statut : Président Basket Club Erstein
Site internet : www.basketerstein.fr
Numéro SIRET : 503 790 933 000 17
Numéro TVA Intracommunautaire   FR00503790933

Webmaster :   THOMAS Pascal – SANCAR Cem 

Hébergeur : OVH – 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

 2. Accès au site

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales ou publicitaires.

 3. Contenu du site

Le site a pour vocation de relater : 

– l’activité du Basket Club d’Erstein.

– Les activités sportives, à travers la présentation des équipes et des manifestations sportives

– Les activités extra sportives  qui permettent au Club se faire sa promotion et s’inscrire dans la vie locale du Pays d’Erstein

– On pourra également y trouver des équipements sportifs proposés à la vente. Les visuels et descriptions des produits ne sont pas contractuels.

4. Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, le webmaster pourra à tout moment :
– Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie au site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes.
– Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
– Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales.
Le site « basketerstein» est mis à jour régulièrement par son webmaster.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 5. Communication – Utilisation des données

Les données personnelles collectées ont pour objectif la mise à disposition des services du site www.basketerstein.fr.

6. Responsabilité

La responsabilité de « basketerstein» ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le site «basketerstein» ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. De plus, l’utilisateur du site est seul responsable des sites et données consultés. «basketerstein» n’est pas responsable des dommages causés à vous-même ou à des tiers ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si «basketerstein» venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
L’utilisation du site «basketerstein» implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

 7. Propriété intellectuelle

Le site www.basketerstein.fr est la propriété du Basket Club Erstein en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation du propriétaire.

8. Limitations de responsabilité

«basketerstein» ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www. basketerstein.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

 9. Gestion des données personnelles – Droit d’accès, de rectification et de
déréférencement de vos données

Les utilisateurs du site www.basketerstein.fr disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent en application de l’article 34 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978, dite loi informatique et libertés. 

Les utilisateurs du site www.basketerstein.fr peuvent exercer ce droit en nous envoyant un e-mail à basket.erstein@gmail.com

10. Gestion des cookies

La navigation sur le site www.basketerstein.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. La demande vous est faite lors de votre connexion au site.

Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies 

11. Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régis par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de « basketerstein »

12. Contact

Pour toute question, information sur les produits proposés sur le site vous pouvez adresser à l’adresse suivante :basket.erstein@gmail.com